Déclaration d’accessibilité

Dernière mise à jour : 10 juillet 2026

ARCHEOS s’engage à rendre son site accessible au plus grand nombre, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).

État de conformité

Le site archeos-smr.com n’a pas encore fait l’objet d’un audit de conformité au RGAA version 4.1 : son état de conformité est donc non audité. Un audit de conformité, à réaliser, permettra de préciser le taux de conformité.

Mesures déjà mises en œuvre

Le site a été conçu en recherchant de bonnes pratiques d’accessibilité :

• structure HTML sémantique (titres hiérarchisés, repères de navigation) ;
• navigation au clavier et menus accessibles ;
• textes alternatifs sur les images porteuses d’information ;
• contrastes de couleurs et tailles de texte adaptables ;
• site responsive (mobile, tablette, ordinateur).

Contenus non accessibles

En l’absence d’audit de conformité à ce jour, les éventuels contenus non conformes n’ont pas encore été formellement recensés. Cette section sera complétée à l’issue de l’audit RGAA.

Retour d’information et contact

Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter afin d’obtenir une assistance ou la version accessible d’un contenu :

• par e-mail : contact@archeos-smr.com
• via le formulaire de contact

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu et que vous n’obtenez pas de réponse satisfaisante, vous êtes en droit de saisir le Défenseur des droits.